NOVORAIL
Présentation de la marque NOVORAIL
Déposée le 28 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) CFPI AGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVORAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVORAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVORAIL est expirée depuis le 28 juillet 2007.
CFPI AGRO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02
Renouvellement avec limitation le 4 juin 1997 n°2091388 - Publication au BOPI 1997-06-04
Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297909 - Publication au BOPI 2000-03-30
Inscription le 30 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297908 - Publication au BOPI 2000-03-30
Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201363 - Publication au BOPI 1996-05-23
Inscription le 23 mai 1996 - Changement de dénomination n°201361 - Publication au BOPI 1996-05-23